INTRODUCTION

Ce rapport établit le coût de l’immigration originaire du Tiers monde en 2009 en comparant les dépenses que l’État lui consacre aux recettes qu’il en reçoit. Le résultat concerne votre ménage par le biais de vos propres impôts. Il intéresse donc tous les Français, quelles que soient leurs opinions politiques.

La méthode repose sur la comptabilité nationale et analytique. Les dépenses et les recettes des pouvoirs publics sont réparties entre deux « comptes » : celui des personnes issues de l’immigration du Tiers Monde (les immigrés et leurs descendants directs), et celui de la population européenne (immigrée ou autochtone). Pour effectuer cette tâche, on utilise des clés de répartition comme celle qui consiste à diviser le Produit Intérieur Brut global (1.907 milliards d’euros en 2009) par le nombre total de Français. Cette méthode se veut apolitique et objective puisqu’elle s’appuie sur des chiffres, et sur eux seuls. Ayant participé à des évaluations comparables avec des équipes de la Banque Mondiale ou du Fonds Monétaire International, je peux garantir sa fiabilité.

Elle implique toutefois trois conditions.

1- Les chiffres qui constituent la matière première de toute comptabilité doivent émaner d’une source unique. Que penseriez-vous d’un comptable qui calculerait vos dépenses en prenant tantôt vos factures et tantôt les estimations de votre boulanger ? Tous les montants globaux proviennent donc de l’INSEE et plus précisément du « Portrait social — édition 2010 », des « Tableaux de l’économie française — édition 2011 » et de l’étude « Les immigrés en France — édition 2005 ». J’y ferai souvent référence en indiquant la source dans le corps du texte. En revanche, j’assume la paternité des clés de répartition. Elles relèvent du simple bon sens ou d’hypothèses fondées sur un raisonnement logique. Je les explicite toujours afin de ne rien laisser dans l’ombre.

2- Il faut que les comptes soient homogènes. Par exemple, vous ne mélangez pas vos dépenses de vacances avec celles de votre train de vie ordinaire. De même, on ne doit pas regrouper les personnes issues des pays tiers avec les immigrés européens qui présentent les mêmes caractéristiques d’emploi ou de revenus que les autochtones. Cette distinction ne débouche pas sur des statistiques ethniques puisqu’elle se fonde sur l’origine géographique des migrants.

3- Il importe de répartir l’intégralité des dépenses publiques. J’insiste sur ce point parce que plusieurs rapports récents enregistrent toutes les recettes fiscales des immigrés en omettant de leur affecter les dépenses régaliennes de l’état (défense, diplomatie, etc.). À l’évidence, ce faux calcul se solde par un excédent ou par un faible déficit !

Des militants contestent le principe d’une telle étude des coûts en se fondant sur trois arguments qu’il convient de réfuter.

1- On stigmatiserait 41 % des immigrés et la majeure partie de leurs descendants qui sont Français soit par acquisition de la nationalité soit par la naissance sur le territoire. J’observe néanmoins que l’INSEE dénombre ces deux catégories de personnes. En conséquence, les grincheux voudront bien adresser leurs critiques à cet organisme officiel et non à l’auteur !

2- Ces « calculs d’épicier » traiteraient l’homme comme une marchandise. Il n’est pas dans nos intentions de tomber dans ce travers. C’est d’ailleurs pourquoi nous estimons que la liberté de circulation des biens et des services ne s’applique pas forcément aux populations ! Nous établissons un bilan financier, comme un père de famille qui calculerait le budget de son fils pour déterminer l’argent de poche dont il a besoin. Dira-t-on qu’il traite son enfant comme une marchandise ?

3- Enfin, pourquoi choisir l’immigration ? Pourquoi ne pas s’intéresser aux accidentés de la route, aux handicapés ou aux  retraités ? La réponse coule de source. Tout le monde sait que ces groupes induisent des dépenses assumées au nom de la solidarité nationale. En revanche, les partisans de l’immigration affirment qu’elle représente une richesse pour la France. Cette étude se justifie donc puisqu’elle remet les choses au point.

En principe, une analyse économique portant sur le produit intérieur brut, la consommation, et l’investissement, devrait compléter celle des finances publiques. Il en résulterait des dénombrements complexes qui donneraient le prétexte à d’interminables controverses. J’y ai donc renoncé.

LES POPULATIONS ETUDIEES

Notre étude porte sur deux comptes : celui des personnes issues du Tiers Monde (les immigrés et leurs descendants directs), et celui du reste de la population (immigrée d’origine européenne ou autochtone). Il faut décrire leurs contenus en examinant le dénombrement et la décomposition par tranches d’âges des deux populations, les places qu’elles occupent sur le marché du travail et surtout les revenus qu’elles perçoivent puisque leurs niveaux déterminent la répartition des dépenses et recettes de l’État.

Le dénombrement.

En raison de la multitude des organismes concernés, le décompte ressemble à un jeu de pistes. La cohérence et l’homogénéité des sources imposent de nous en tenir strictement aux  données de l’INSEE.

Le portrait social de la France (édition 2010) établi par cet Institut officiel précise que les immigrés représentent 5,3 millions en 2007 (page 216) et que leurs descendants directs se chiffrent à 6,5 Millions de personnes en 2008  (page 39). Le total s’élève donc à 11,8 millions soit 18,2 % de la population évaluée à 64,7 millions en 2009.

Quelle part en revient aux originaires du Tiers monde ? Le portrait social indique que 61 % des immigrés proviennent des pays extérieurs à l’Europe. Il convient d’y ajouter 0,4 million correspondant aux entrées en 2008 et 2009 et qui ne concerne que des flux extérieurs à l’Europe, ce qui donne au total 3,7 millions de personnes

Pour les descendants directs, il faut se reporter à la page 62 du rapport de 2005 sur les immigrés en France. En extrapolant ces données à 6,5 millions, on dénombre 4,2 millions d’individus issus du Tiers monde (En ne prenant que 50 % des enfants de couple mixte ayant un parent européen).

Au total, la population originaire des pays tiers atteint 7,9 millions, arrondis à 8. Rappelons que ces chiffres n’incluent ni la troisième génération, ni les clandestins évalués à 0,5 million.

On répète à satiété que la France a toujours été une terre d’immigration, mais lors du recensement de 1946, près de 88 % des étrangers en France étaient encore Européens. La présence des Africains, des Maghrébins et des Asiatiques correspond à un phénomène massif et récent.

Les tranches d’âges.

La répartition par tranches d’âges se révèle indispensable pour l’affectation des dépenses de retraites ou d’éducation. Le tableau suivant l’indique sur la base d’une population totale de 64,7 millions arrondie à 65 millions en 2009. (Pour faciliter la lecture, nous regroupons les personnes issues du Tiers monde sous le sigle POT par opposition à la population d’origine européenne : POE)

Tableau 1 (En millions)

Tranches d’âge moins de 20          20/60           plus de 60        Total

POE                                    13,2                    29                  14,8                57

POT                                      2,8                      5                    0,2                  8

Total 16                      34                  15                   65

Les originaires du Tiers monde sont plus jeunes en raison d’une arrivée récente et de leur fécondité plus élevée. Ils représentent 17,5 % des moins de 20 ans et un faible pourcentage des plus de 60 ans.

La place sur le marché du travail.

En 2009, l’INSEE estime la population active à 28,3 millions de personnes dont 25,7 millions avec un emploi et 2,6 millions au chômage.

Les employés (25,7 millions) comprennent 2,8 millions d’indépendants non salariés (artisans, commerçants, agriculteurs, etc.) soit un taux de 11 % qui s’applique à tous, les différences observées n’étant pas significatives.

Pour évaluer la part qui revient à chaque compte, nous nous sommes fondés sur les documents précités de l’INSEE complétés par l’étude d’« Infos migrations — numéro 18 » du Ministère de l’Intérieur qui donne les pourcentages précis des originaires des pays tiers dans la population active et occupée.

Tableau 2 (En millions)

Catégories         Actifs          chômeurs        occupés        salariés      indépendants

POE                    25,7                  2,1                23,6              21                 2,6

POT                      2,6                  0,5                 2,1                 1,9              0,2

Total                   28,3                  2,6                25,7              22,9              2,8

Les originaires du Tiers monde souffrent d’un taux d’activité faible et d’un chômage élevé (20 % contre 8,1 % pour la population européenne). Ces chiffres comparés à ceux du tableau 1 signifient que 6 sur 10  des originaires des pays tiers en âge de travailler sont inactifs ou au chômage (contre 2 sur 10 pour la population d’origine européenne).

Contrairement à une idée reçue, ils n’occupent pas les emplois dont les Français ne voudraient plus ! 78 % d’entre eux travaillent dans le tertiaire (Contre 75 % pour l’ensemble de la population). Les Français de naissance sont plus souvent présents dans l’industrie et l’agriculture qui regroupent les tâches pénibles et surtout dans les métiers dangereux (Gendarmes, CRS, Policiers, Pompiers, Militaires).

Les revenus.

Le revenu primaire s’élève à 1431 milliards d’euros (page 239 du portrait social) et correspond à la participation des ménages au processus de production. Il comprend la rémunération des salariés (1014 milliards d’euros), les revenus des entrepreneurs individuels (286 milliards d’euros) et ceux du patrimoine (130 milliards d’euros).

Une fois diminués des cotisations salariales et employeurs, le revenu net des salaires se réduit à 643 milliards d’euros.

Le secteur public compte 6 millions d’employés qui bénéficient d’un salaire mensuel moyen net supérieur de 13 % à celui du privé. En principe, la population d’origine étrangère travaille surtout dans le secteur privé. Par ailleurs, la page 134 du rapport « les immigrés en France », indique que le salaire net moyen des immigrés est inférieur de 13 % à celui des autres. Au moyen de simples équations, on peut donc calculer les masses salariales nettes afférentes aux deux comptes.

Le revenu net des indépendants (262 milliards) est affecté au prorata de leur nombre.

Les revenus du patrimoine se répartissent au prorata des salaires augmentés des revenus des indépendants.

À partir des données du tableau 2, on dresse ainsi la répartition du revenu initial net avant prestations sociales et impôts.

Tableau 3 (En milliards d’euros)

Catégories      salaires nets      indépendants     patrimoine        Total

POE                     598                    243                   121               962

POT                       45                      19                       9                 73

Total 643                   262                    130             1035

Ces résultats donnent un revenu de 16.900 euros pour un résident européen et de 9.100 euros pour un originaire du Tiers monde. La différence provient des taux d’activité plus faibles, du chômage et des moindres qualifications sur le marché du travail. Elle va peser lourdement sur le niveau des recettes fiscales.

LES DÉPENSES

Les dépenses publiques de la France comportent deux volets : les prestations sociales et les dépenses de l’État et des collectivités locales. Ces deux ensembles représentent 1067 milliards d’euros en 2009 et 56 % du produit intérieur brut (page 129 des tableaux de l’économie française — édition 2011).

Leur affectation s’effectue suivant la méthode précisée en introduction. Cela signifie que nous devons intégralement répartir ces 1067 milliards d’euros entre nos deux comptes.

Les prestations sociales.

Les dépenses de protection sociale atteignent 625 milliards d’euros en 2009 (page 243 du portrait social).

Les dépenses de vieillesse (272 milliards) correspondent pour l’essentiel aux retraites. On les répartit au prorata des plus de 60 ans.

Les dépenses de santé (209 milliards) sont réparties au prorata de la population. Selon l’INSEE, les immigrés ont autant recours au système de santé que les autres et sont aussi souvent suivis pour une maladie grave ou chronique (page 152 de l’étude sur les immigrés en France).

Les dépenses de la famille (54 milliards) comprennent les allocations familiales et une multitude de primes diverses. Elles se répartissent au prorata des moins de vingt ans.

Les dépenses d’emploi et de pauvreté (47) sont affectées au prorata du nombre des chômeurs.

Pour le logement (16 milliards) les dépenses, et notamment l’aide au logement, concernent les locataires qui représentent 42 % de la population soit 27,3 millions de personnes. On admet par hypothèse que les originaires du Tiers monde sont locataires en raison de leurs plus faibles revenus et on répartit la dépense au prorata de leur nombre (8 millions) et des  19,3 millions d’Européens locataires restants.

Enfin, les frais de gestion sont repartis au prorata du total des dépenses précédentes.

En appliquant ces clefs, on obtient la répartition suivante (En milliards d’euros)

Tableau 4

Populations                   POE           POT            Total

Vieillesse                      268              4                  272
Santé                             183             26                 209

Familles                         44,5            9,5                54

Emploi-pauvreté            38               9                   47

Logement                        11               5                  16

Frais de gestion               24,5            2,5               27

Total                               569            56                625

Un résident européen perçoit près de 10.000 euros contre 7.000 pour un originaire des pays tiers. Contrairement à une idée répandue, ces derniers reçoivent moins de prestations sociales, mais cette situation s’explique par le poids des retraites qui concerne à titre principal la population européenne. Une fois retranché ce poste, un Européen touche 5.280 euros contre 6.500  pour une personne issue du Tiers monde.

Les dépenses de l’état et des collectivités locales

Les dépenses d’éducation publique (103 milliards) représentent environ 5 % du produit intérieur brut total et comprennent celles de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et des départements et régions. Elles se répartissent au prorata de la population de moins de vingt ans (Même si les étudiants sont en général plus âgés). On ne tient pas compte des coûts induits par les facteurs religieux et culturels qui perturbent le système mais qu’il est impossible de chiffrer.

Pour les dépenses de justice et de sécurité (25 milliards), le portrait social de l’INSEE indique que les étrangers (3,7 millions) représentent 17,7 % des incarcérations. On réajuste ce pourcentage sur la base du nombre des originaires du Tiers monde (8 millions) et on l’applique à l’ensemble. Le résultat est affecté à ces derniers et la différence au reste de la population.

Les dépenses du travail et de l’emploi (12 milliards) sont réparties au prorata des chômeurs.

Les dépenses de l’immigration et de l’intégration, d’insertion, de solidarité et d’égalité des chances (11,5 milliards) comprennent le handicap affecté au prorata de la population. Le solde qui a trait à l’insertion est affecté personnes issues des pays tiers puisque les Européens ne rencontrent pas ce type de problèmes.

Les dépenses de la ville et du logement (7,5 milliards) qui concernent la réhabilitation des cités peuplées en majorité par les personnes issues du Tiers monde sont en bonne logique inscrites au compte de ces dernières.

Toutes les autres dépenses (Défense, diplomatie, recherche scientifique, développement durable, culture, dette publique, régions, départements et communes, etc.) sont, à défaut de critères plus précis, reparties au prorata des deux populations (8  et 57 millions). C’est cet énorme poste que bien des études omettent de répartir comme si les immigrés n’en bénéficiaient pas au même titre que les autres !

On obtient ainsi le tableau suivant (En milliards d’euros).

Tableau 5

Populations                               POE        POT      Total

Éducation                                    85           18          103

Intérieur et Justice                      15            10            25

Travail et emploi                        10             2             12

Immigration et intégration

Solidarité et insertion                   8             3,5          11,5

Ville et logement                                         7,5            7,5

Autres dépenses                       248             35          283

Total 366             76           442

Les dépenses de l’État bénéficient à hauteur de 6.400 à un résident européen et à hauteur de 9.500 euros à un originaire du Tiers monde. Le poids de l’éducation, de la sécurité et de la politique de la ville explique cette situation.

Total des dépenses

L’addition des dépenses de protection sociale et de l’État donne le tableau suivant.

Tableau 6

Populations                    POE             POT            Total

Protection sociale          569                56              625

Dépenses état                366                76              442

Total 935              132            1067

Les dépenses publiques totales s’élèvent à 16.400 pour un résident européen et à 16.500 pour un originaire des pays tiers. Elles s’avèrent équivalentes par habitant. Les écarts éventuels interviennent donc au niveau des recettes.

LES RECETTES

Les recettes s’élèvent en 2009  à 923 milliards d’euros (page 127 des tableaux de l’économie française — édition 2011). Par rapport aux dépenses (1067), il en résulte un déficit de 144 milliards.

Elles proviennent des cotisations sociales et des impôts et taxes.

Les cotisations sociales atteignent 392 milliards (page 243 du portrait social) et comprennent les cotisations patronales, salariales et celles des indépendants. Elles sont affectées au prorata des revenus initiaux nets (tableau 3) diminués de ceux du patrimoine.

La CSG, la CRDS, l’impôt sur le revenu, la taxe d’habitation et l’ISF, soit au total 160 milliards, se répartissent au prorata des montants précédents (tableau 3) augmentés des pensions versées pour les retraites (tableau 4).

La TVA, la taxe intérieure sur les produits pétroliers et les divers impôts sur produits représentent 199 milliards. Ils sont affectés au prorata du revenu disponible brut (1293 milliards-page 239 du portrait social) qui correspond au revenu initial du tableau 3, augmenté des prestations sociales (tableau 4) et diminué des dépenses de santé et des impôts précédents.

La taxe foncière (25 Milliards) s’inscrit au compte de la population d’origine européenne puisque celle des pays tiers est réputée locataire pour l’essentiel.

La taxe professionnelle, l’impôt sur les sociétés, les impôts sur les salaires et la main-d’œuvre, les droits de mutation, les produits des ventes de l’État, les revenus de la propriété et les transferts, soit au total 147 milliards, se répartissent comme l’impôt sur le revenu.

Ces différentes opérations donnent les résultats suivants.

Tableau 7 (En milliards d’euros)

Populations              POE               POT          Total

Cotisations                364                 28              392

Recettes fiscales       498                 33               531

Total 862                  61              923

Les Européens contribuent à hauteur de 15.100 euros aux recettes publiques tandis que les originaires du Tiers monde ne versent que 7.600 euros. Alors que le niveau des dépenses par habitant se révèle équivalent, l’écart se creuse ici, ce qui n’est pas surprenant compte tenu des revenus plus bas des personnes issues des pays tiers.

LES DÉFICITS

Le déficit des finances publiques s’élève à 144 milliards d’euros en 2009 (page 124 des tableaux de l’économie française) avec 1067 milliards de dépenses et 923 milliards de recettes. Son importance s’explique par la récession puisque le Produit intérieur brut recule de 2,6 % par rapport à 2008. Cela se traduit par une diminution des prélèvements alors que toutes les charges s’accroissent pour favoriser une éventuelle relance.

La répartition de ce déficit s’établit en reprenant les totaux des tableaux 6 et 7

Tableau 8 (en milliards d’euros)

Populations             POE                POT             Total

Dépenses                 935                 132               1067

Recettes                   862                   61                 923

Déficit 73 71 144

CONCLUSION

Les chiffres parlent et se passent de longs commentaires. L’immigration en provenance du Tiers monde entraîne un déficit de 71 milliards pour les finances publiques en 2009. Il s’élève à 8.900 euros pour un originaire des pays tiers, soit un montant par habitant 7 fois plus important que celui d’un Européen (1.280 euros) !

Était-il nécessaire de procéder à tous ces calculs alors que le seul examen des revenus en laissait présager l’issue ? Il fallait s’y résoudre pour en finir avec la propagande absurde qui prétend que cette immigration nous enrichit.

Je ne propose aucune solution. Tout comme pour votre ménage, leur choix relève de considérations morales ou sentimentales. Après tout, quand on aime, on ne compte pas. Je vous signale toutefois que vous vous ruinez et qu’il serait temps d’en prendre conscience !

Sur le plan des conséquences économiques, je m’en tiendrai à une seule statistique extraite de la page 141 des tableaux. En 2009, les Français ont investi à l’étranger 105,9 milliards d’euros et les étrangers ont investi en France 42,9 milliards d’euros, soit un solde négatif de 63 milliards. Alors que les entreprises délocalisent avec tant d’ardeur, il est pour le moins surprenant que certains réclament toujours plus de migrants !